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Le site calpin.eu est édité par :

• ·Calpin, micro-entreprise (entrepreneur individuel)
• ·Numéro SIRET : [à compléter]
• ·Représenté par : Aleksa Lakic, fondateur
• ·Adresse : Paris (14ᵉ arrondissement), France [adresse complète à compléter]
• ·Email : contact@calpin.eu
• ·Régime de TVA : franchise en base de TVA (article 293 B du CGI). TVA non applicable.

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• ·Vercel Inc.
• ·Adresse : 340 S Lemon Ave #4133, Walnut, CA 91789, États-Unis
• ·Site web : vercel.com

Les données utilisateur sont stockées chez :

• ·Supabase Inc. — région Europe (Francfort, Union européenne)
• ·Site web : supabase.com

L'ensemble des contenus présents sur le site calpin.eu — textes, images, illustrations, logotypes, icônes, sons, vidéos, logiciels, bases de données, et tout autre élément — sont la propriété exclusive de Calpin ou de ses partenaires, sauf mention contraire. Ces contenus sont protégés par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.

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Calpin traite les données personnelles de ses utilisateurs dans le strict respect du RGPD n° 2016/679 et de la loi Informatique et Libertés n° 78-17 du 6 janvier 1978.

• ·Responsable du traitement : Calpin, représenté par Aleksa Lakic
• ·Finalités : gestion des comptes, fourniture des services, facturation, amélioration du produit
• ·Base légale :exécution du contrat (art. 6.1.b) et intérêt légitime (art. 6.1.f)
• ·Conservation : durée de la relation contractuelle + 3 ans

Sous-traitants et destinataires :pour fournir le service, Calpin fait appel à des sous-traitants (art. 28 RGPD) pouvant traiter vos données, encadrés par un accord de traitement (DPA) et, hors UE, par les clauses contractuelles types (CCT) :

• ·Supabase — base de données · Union européenne (Francfort)
• ·Vercel — hébergement applicatif · États-Unis (CCT)
• ·Anthropic & OpenAI— génération IA des documents · États-Unis (CCT). Les contenus soumis à l'IA ne sont pas utilisés pour entraîner leurs modèles (usage API).
• ·Cloudinary — stockage des fichiers (plans, fiches) · UE / États-Unis (CCT)
• ·Resend — emails transactionnels · États-Unis (CCT)
• ·Ably — notifications temps réel · UE / États-Unis (CCT)
• ·Stripe — paiement des abonnements · UE / États-Unis (CCT)
• ·Sentry— supervision technique (journaux d'erreurs) · UE / États-Unis (CCT)

Vous disposez des droits suivants sur vos données :

• ·Droit d'accès (art. 15 RGPD)
• ·Droit de rectification (art. 16 RGPD)
• ·Droit à l'effacement (art. 17 RGPD)
• ·Droit à la limitation du traitement (art. 18 RGPD)
• ·Droit à la portabilité (art. 20 RGPD)
• ·Droit d'opposition (art. 21 RGPD)

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• ·Cookies nécessaires : authentification, sécurité, préférences — indispensables, ne peuvent être refusés
• ·Cookies analytiques :aucun — la mesure d'audience (Vercel Web Analytics) est réalisée sans cookie, de façon agrégée et anonymisée
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